Communauté de Communes de la Champagne Conlinoise

Conseil Communautaire

Tous les comptes-rendus sont disponibles en téléchargement dans la rubrique Fonctionnement > Comptes-rendus.

Fonctionnement

Rapports annuels

• Rapport d'activités de la 4C 2012 [Pdf - 2,4 Mo]

Marchés publics

• Récapitulatif des marchés publics conclus en 2015 [pdf - 130ko].
• Récapitulatif des marchés publics conclus en 2014 [pdf - 74ko].

Aménagement

CIAPH

• Rapport annuel 2015 de la C.I.A.P.H. [Pdf - 850 ko]
• Rapport annuel 2014 de la C.I.A.P.H. [Pdf - 895 ko]
• Rapport annuel 2013 de la C.I.A.P.H. [Pdf - 805 ko]
• Rapport annuel 2012 de la C.I.A.P.H. [Pdf - 740 ko]
• Rapport annuel 2011 de la C.I.A.P.H. [Pdf - 2,1 Mo]

Plan local d'urbanisme de Bernay

Tous les comptes-rendus sont disponibles en téléchargement dans la rubrique PLU > PLU Bernay-en-Champagne.

Environnement

Collecte des déchets

• Guide pratique des déchets et de l'Assainissement Non Collectif [Pdf - 4,2 Mo]
• Guide du compostage domestique de l'ADEME [Pdf - 2,1 Mo]
• Guide DASRI de l'ADEME [Pdf - 320 ko]
• Règlement de collecte et de facturation des déchets ménagers et assimilés [Pdf - 610 ko]
• Règlement de l'aire de dépôt de déchets végétaux de Degré [Pdf - 470 ko]
• Plan de collecte des ordures ménagères : tournée A
• Plan de collecte des ordures ménagères : tournée B
• Plan de collecte des ordures ménagères : tournée C
• Plan de collecte des ordures ménagères : tournée D
• Plan de collecte des ordures ménagères : tournée E
• Plan de collecte des ordures ménagères : tournée F

Les tournées sont détaillées dans la rubrique Environnement > Collecte des ordures ménagères.

SPANC

• Formulaire de demande d’autorisation de mise en place d’un dispositif d’assainissement non collectif [Pdf - 470 ko].
• Formulaire de demande de contrôle pour la cession immobilière [Pdf - 380 ko].
• Formulaire de demande d'autorisation de rejet [Pdf - 380 ko].
• Formulaire de demande d'alignement ou d'autorisation de voirie [Pdf - 60 ko].
• Règlement du SPANC [Pdf - 630 ko].
• Tarifs du SPANC [Pdf - 120 ko].

Rapports annuels

• Rapport annuel 2015 de la 4C sur le prix et la qualité du service d'élimination des déchets ménagers et assimilés [Pdf - 4,2 Mo]
• Rapport annuel 2014 de la 4C sur le prix et la qualité du service d'élimination des déchets ménagers et assimilés [Pdf - 1,9 Mo]
• Rapport annuel 2013 de la 4C sur le prix et la qualité du service d'élimination des déchets ménagers et assimilés [Pdf - 2,7 Mo]
• Rapport annuel 2012 de la 4C sur le prix et la qualité du service d'élimination des déchets ménagers et assimilés [Pdf - 1,8 Mo]
• Rapport annuel 2011 de la 4C sur le prix et la qualité du service d'élimination des déchets ménagers et assimilés [Pdf - 3 Mo]
• Rapport annuel 2010 de la 4C sur le prix et la qualité du service d'élimination des déchets ménagers et assimilés [Pdf - 4,8 Mo]
• Rapport annuel 2009 de la 4C sur le prix et la qualité du service d'élimination des déchets ménagers et assimilés [Pdf - 2,3 Mo]
• Rapport annuel 2008 de la 4C sur le prix et la qualité du service d'élimination des déchets ménagers et assimilés [Pdf - 453 ko]

Tourisme

Retrouvez l'ensemble des documents touristiques sur le site dédié : www.champagneconlinoise.fr

Communication - NTIC

Bulletins communautaires

Tous les bulletins sont disponibles en téléchargement dans la rubrique TIC > Les Reflets de la 4C.

Rapports annuels

• Rapport d'activités TIC 2015 [Pdf - 1,7 Mo]
• Rapport d'activités TIC 2013 [Pdf - 4,9 Mo]
• Rapport d'activités TIC 2012 [Pdf - 5,4 Mo]
• Rapport d'activités TIC 2011 [Pdf - 5,9 Mo]
• Rapport d'activités TIC 2010 [Pdf - 1,2 Mo]
• Rapport d'activités TIC 2009 [Pdf - 6,7 Mo]
• Rapport d'activités TIC 2008 [Pdf - 4,6 Mo]

Equipements culturels et sportifs

• Réglement du Gymnase Intercommunal Joël Le Theule [Pdf - 530ko]