Comptes-rendus du Conseil Communautaire

Conseil Communautaire du 8 juin 2010

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Télécharger le rapport annuel 2009 sur la gestion des déchets - PDF - 2,2 Mo

  • Compétence Environnement :
    • Rapport annuel du service gestion des déchets
    • Projet de décentralisation de la plate-forme déchets verts
    • Opération récupération de bouchons en déchèterie
  • Compétence Économique et Sociale :
    • Projet de C.L.S.H. d'été à Lavardin
  • Compétence Tourisme
  • Compétence T.I.C.
    • Appel à projets usages du réseau des espaces régionaux numériques 2010/2011
    • Renouvellement des conventions de fonctionnement des CyberRelais de La Quinte, Sainte-Sabine, Ruillé-en-Champagne et Saint-Symphorien
    • Convention de fonctionnement du CyberRelais d'été de Tennie
    • Prolongation du bail du CyberCentre
  • Subvention 2010 Sarthe Expansion
  • Acquisition de panneaux de signalisation pour mise à disposition des communes
  • Modification de la composition des commissions
  • Désignation de délégués supplémentaires au syndicat mixte du Pays de la Haute-Sarthe

 

Conseil Communautaire du 4 mai 2010

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  • Projet de construction d'un centre de secours
  • Compétence environnement
    • Service Public d'Assainissement Non Collectif
    • Projet de Plate-forme Déchets Verts Décentralisée
  • Intervention de l'archiviste intercommunale
  • Locaux Administratifs

 

Conseil Communautaire du 30 mars 2010

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  • Compétence T.I.C. : Rapport d'Activités 2009 CyberCentre & CyberRelais
  • Compétence Économique & Sociale : Extension de la Zone d'Activités intercommunale et point sur les contacts en cours pour des projets d'installation
  • Compétence Environnement : Compléments tarifs REOM & Proposition d'engagement par Le Mans Métropole dans le cadre d'un groupement de commandes pour assurer la prestation tri des déchets d'emballages ménagers avec la construction d'un centre de tri
  • Compétence Équipements Sportifs et Scolaires
    • Seconde tranche de l'aménagement du Circuit PMR à Tennie
    • Examen de demandes de subvention de fonctionnement 2010
  • Vote des taux d'imposition pour 2010
  • Affaires diverses
    • Décision Modificative n°1 au Budget Général 2010

 

Conseil Communautaire du 09 février 2010

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  • Compte de gestion et compte administratif 2009 : Budget Général et Budgets Annexes Zone d'Activités
    • Compte administratif 2009 du Budget annexe « Zone d'activités » - Rte de Mézières
    • Compte administratif 2009 du Budget annexe « Zone d'activités 3ème tranche » - Rte du Mans
    • Compte administratif Budget général 2009
    • Section d'investissement
  • Vote des Budgets Primitifs 2010
    • Zone d'Activités - Route de Mézières
    • Zone d'Activités 4C 3ème tranche
    • Budget Général
  • Participations & Contributions 2010

 

Conseil Communautaire du 26 janvier 2010

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  • Compte Administratif 2009 du Budget Annexe « Gestion des Déchets » et « SPANC »
    • Gestion des déchets
    • Service Public d'Assainissement Non Collectif (SPANC)
  • Vote du Budget Primitif 2010 du Budget Annexe « Gestion des Déchets » et « SPANC »
    • Gestion des déchets
    • S.P.A.N.C.
  • Bilan provisoire de l'activité du service « gestion des déchets » 2009
    • Ordures ménagères
    • Collecte sélective
    • Déchèterie
    • Déchets d'Activités de Soins à Risques Infectieux

 

Conseil Communautaire du 21 janvier 2010

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  • Débat d'Orientations Budgétaires 2010
  • Examen des demandes de subventions 2010
    • Centre Social de Conlie
    • Association Cantonale Familles Rurales : Service de Portage de Repas à Domicile
    • Collège André Pioger de Conlie
  • Amortissement des biens acquis en 2010 : Budget Général et budget annexe « Gestion des déchets »
  • Personnel communautaire
  • Affaires et questions diverses
    • Rapport annuel de la C.I.A.P.H.
    • Comice Domfrontais 2010

 

Conseil Communautaire du 15 décembre 2009

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  • Fixation des tarifs 2010 :
    • Redevance Ordures Ménagères
    • Droit d'entrée des professionnels en déchèterie
    • Location de la salle polyvalente « Joël le Theule »
    • Adhésion et impressions au CyberCentre et dans les CyberRelais
  • Subvention d'équilibre 2009 au Budget annexe Gestion des déchets
  • Avenant au contrat Eco Emballages
  • Décisions Modificatives au Budget Général et aux Budgets Annexes 2009
  • Expérimentation Visio Public

 

Conseil Communautaire du 1er décembre 2009

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  • Intervention du Lieutenant Bourcier, Commandant de Brigades
  • Compétence « Aménagement de l'espace »
    • Demandes de subventions pour travaux d'aménagement des centres bourgs
      • Commune de La Quinte
      • Commune de Bernay-en-Champagne
    • Locaux Administratifs communautaires : sous-traitance avec la Société Pieux Ouest
  • Compétence « Équipements sportifs et scolaires »
    • Examen des demandes de subvention du Collège André Pioger de Conlie
  • Personnel
    • Recrutement Chargé de Mission « Environnement, Aménagement de l'Espace, Tourisme »
  • Demandes de subventions Leader +
  • Conventions de servitudes avec ERDF
  • Affaires et questions diverses
    • Expérimentation Visio-Public
    • Formation sauveteur secouriste du travail
    • Acquisition de défibrillateurs

 

Conseil Communautaire du 13 octobre 2009

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  • Intervention dans le cadre des Contrats d'Accompagnement à l'Emploi (CAE Passerelle)
  • Compétence Économique et sociale : point sur le projet de mise en place de regroupements d'assistantes maternelles
  • Personnel :
    • Recrutement d'un chargé de mission
    • Approbation du règlement intérieur Hygiène et Sécurité
    • Formation Sauveteur Secouriste du Travail
  • Dématérialisation des procédures : Convention avec l'Etat et le Conseil Général de la Sarthe
  • Décisions modificatives aux budgets
  • Affaires et questions diverses :
    • Circuit Personnes à Mobilité Réduite - Assurance matériel

 

Conseil Communautaire du 6 octobre 2009

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  • Réseau d'Aides Spécialisées aux Enfants en Difficulté - R.A.S.E.D.,
  • Compétence Environnement - SPANC :
    • Restitution de la synthèse des contrôles de diagnostic des installations existantes d'assainissement non collectif réalisées par la Sté SAUR France sur le territoire intercommunal.
  • Compétence Équipements sportifs et scolaires :
    • Choix du fournisseur gaz pour le chauffage du gymnase Joël le Theule.
  • Compétence Aménagement de l'espace :
    • Solde des conventions de mandats pour les travaux d'aménagement des centres bourgs de Degré, Neuvillalais et Ruillé-en-Champagne,
    • Locaux administratifs communautaires : acquisition du terrain.
  • Affaires et questions diverses :
    • Participation au Comice cantonal.

 

Conseil Communautaire du 7 juillet 2009

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  • Rapport d'activités 2008 sur l'Accessibilité aux Personnes Handicapées,
  • Locaux administratifs :
    • Attribution du marché de travaux,
    • Examen des propositions d'assurance dommages ouvrage
    • Demande de réserve parlementaire
  • Participation au Comice cantonal,
  • Complément de subvention au Centre Social de Conlie dans le cadre du C.E.J. 2008.

 

Conseil Communautaire du 23 juin 2009

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  • Présentation du Rapport Annuel sur la gestion des déchets,
  • Equipements sportifs : remplacement de la chaudière au gymnase,
  • Subvention à l'Office de Tourisme du Pays de Sillé,
  • Modification de la composition des commissions suite au remplacement de M. Huan Gispert par M. Dubois, délégué titulaire de la commune de Lavardin,
  • Décisions modificatives au budget général et budget annexe « Gestion des déchets »,
  • Affaires diverses.

 

Conseil Communautaire du 12 mai 2009

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  • Compétence T.I.C. : Présentation du Rapport d'Activités 2008 CyberCentre & CyberRelais - CyberRelais d'été 2009 à Tennie,
  • Compétence économique et sociale,
  • Demandes de subventions de fonctionnement 2009,
  • Information sur le projet de maison médicale à Conlie,
  • Affaires et questions diverses.

 

Conseil Communautaire du 31 mars 2009

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  • Accueil de M. Pierre Dubois en remplacement de M. Daniel Huan Gispert,
  • Courrier de M. Amiard reçu le 9 mars 2009 relatif au bâtiment administratif communautaire,
  • Modification des statuts du Syndicat Mixte du Pays de la Haute Sarthe,
  • Subventions de fonctionnement 2009
  • Convention 2009 avec la Mission Locale Sarthe Nord,
  • Désignation d'une commission d'Appel d'Offres spécifique dans le cadre de la procédure de marché de travaux de construction des locaux administratifs,
  • Subvention d'équipement définitive à la commune de Bernay-en-Champagne dans le cadre de l'opération d'aménagement du centre bourg,
  • Demande de subvention CNDS pour le circuit de randonnée pour les personnes à mobilité réduite,
  • Convention de mise à disposition du terrain par la commune de Tennie pour le circuit de randonnée pour les personnes à mobilité réduite,
  • Mise en place du programme « ACTES » dans le cadre de la dématérialisation des actes administratifs,
  • Décision modificative n° 1 au budget annexe « SPANC »,
  • Affaires et questions diverses.

 

Conseil Communautaire du 24 février 2009

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  • Compte Administratif 2008 du Budget Annexe « Gestion des Déchets » et « SPANC »
  • Vote du Budget Primitif 2009 du Budget Annexe « Gestion des Déchets » et « SPANC »
  • Bilan provisoire de l'activité du service « gestion des déchets » 2008
  • Bilan provisoire Service Public d'Assainissement Non Collectif 2008
  • Affaires et questions diverses

 

Conseil Communautaire du 27 janvier 2009

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  • Présentation du projet de locaux administratifs communautaires
  • Compte de gestion et compte administratif 2008 : Budget Général et Budget Annexe Zone d'Activités
  • Vote des Budgets Primitifs 2009 & Taux d'impositions 2009