Comptes-rendus du Conseil Communautaire

Conseil Communautaire du 19 décembre 2011

Télécharger le compte-rendu du 19 décembre 2011 - PDF - 118 ko

  1. Compétence Économique et Sociale
    • Contrat Enfance Jeunesse 2011-2014 : Budget Prévisionnel et signature
    • Situation Financière du Centre Social du canton de Conlie pour 2011 et 2012
  2. Compétence Environnement
    • Tarifs de Redevance d’Enlèvement des Ordures Ménagères et droit d’entrée à la déchèterie pour 2012
  3. Compétence Equipements Sportifs et Scolaires
    • Fixation des tarifs 2012 : location du Gymnase Intercommunal
    • Projet des J.S.C.C.
    • Gestion du terrain de sports de la route de Ste-Sabine à Conlie par la 4C : modification de statuts
  4. Compétence TIC
    • Fixation des tarifs 2012 : adhésions, impressions et locations pour le CyberCentre et les CyberRelais
  5. Administration Générale
    • Renouvellement du contrat de M. Vinsonneau, animateur du cybercentre
    • Décisions Modificatives au Budget 2011
    • Mise en Place des Titres de Paiements par Internet

Conseil Communautaire du 17 octobre 2011

Télécharger le compte-rendu du 17 octobre 2011 - PDF - 75 ko

  1. Compétence Économique et Sociale
    • Contrat Enfance Jeunesse 2011-2014 : Fonctionnement de la Halte-Garderie
    • Contrat Enfance Jeunesse 2011-2014 : Ingénierie projet de Multi-Accueil
    • Bâtiment Blanc
    • Parc d'Activités d'Intérêt Départemental (PAID) du Maresché
  2. Compétence Environnement
    • SPANC : Nouvelle tarification des redevances suite au renouvellement du contrat de prestations
    • Collecte OM d'un foyer sur la commune de Degré par la CC de l'Antonnière
  3. Administration Générale
    • Décision Modificative au Budget 2011
    • Ménage du Pole Intercommunal : Création d'un poste d'agent d'entretien
    • Formation Professionnelle : réduction du taux de cotisation au Centre National de la Fonction Publique Territoriale

Conseil Communautaire du 19 septembre 2011

Télécharger le compte-rendu du 19 septembre 2011 - PDF - 85 ko

  1. Compétence TIC : rapport d'activités 2010 CyberCentre et CyberRelais
  2. Compétence Economique : Zone d'Activités intercommunale
    • Convention avec la SAFER Maine Océan
    • Courrier de M. Thibault
    • Demande de subvention CTU dans le cadre de l'extension de la ZA Intercommunale
    • Prise en charge de la contribution au réseau public de distribution électrique pour la SCI La Conlinoise
  3. Compétence Environnement
    • Renouvellement du marché de prestations SPANC
    • Consultation Etude mise en place de la Redevance Incitative : choix du prestataire
    • Avenant au contrat de prestations avec la Sté VEOLIA
  4. Compétence Equipements Sportifs et Scolaires
    • Mise à jour du règlement intérieur du Gymnase
  5. Administration Générale
    • Réforme des collectivités : Point sur les travaux de la CDCI
    • Transfert du pouvoir de Police
    • RASED : Bilan d'activités sur le territoire
    • Avenant au contrat maintien de salaires de la MNT
    • Défibrillateurs : projet de Loi
  6. Affaires et Questions Diverses
    • Harmonie Sainte-Cécile

Conseil Communautaire du 4 juillet 2011

Télécharger le compte-rendu du 4 juillet 2011 - PDF - 485 ko

  1. Réforme des collectivités territoriales
  2. Compétence Economique et Sociale
    • Contrat Enfance Jeunesse 2011-2014
      • Poursuite de la réflexion sur l'implantation du futur Multi Accueil
  3. Compétence Environnement
    • Service Public d'Assainissement Non Collectif (SPANC)
      • Présentation du DCE pour le marché de prestations de contrôle SPANC
      • Nouveau réglement du SPANC
    • Gestion des Déchets
      • Demande subvention pour le projet d'aire de déchets verts à Degré
      • Passage au Barème E – Eco-emballages : Choix des options de reprise
      • Labellisation de la déchèterie : Collecte des objets récupérables
  4. Compétence TIC
    • Convention avec la commune de Tennie pour le CyberRelais d'été
  5. Administration Générale
    • Renouvellement du contrat d'un animateur du CyberCentre
    • Demande du RASED pour l'acquisition de matériel spécifique
    • Modification de la composition des commissions intercommunales suite à la désignation de M. BIESBROUCK en remplacement de Mme SISINNO

Téléchargez le règlement du SPANC [PDF - 830ko].

Conseil Communautaire du 20 juin 2011

Télécharger le compte-rendu du 20 juin 2011 - PDF - 424 ko

  • Compétence Aménagement de l'espace
    • Examen de la demande de subvention de la commune de Tennie
    • Développement éolien
  • Compétence Economique & Sociale
    • Extension de la ZA Intercommunale Route du Mans
    • Aménagement de la zone d'activités Route de Mézières
    • Contrat Enfance Jeunesse 2011 -2014
  • Compétence Environnement
    • Rapport d'activités 2010 du service Gestion des Déchets
      • Règlement du service Gestion des Déchets
      • Passage au nouveau contrat Eco-Emballages - barème E
      • Avenant Eco Folio
      • Labellisation de la déchèterie : accueil des D.E.E.E.
    • SPANC
  • Compétence Equipements sportifs & scolaires
    • Contrat de maintenance de la chaudière et des radiants au Gymnase
    • Remplacement des panneaux de basket latéraux et électrification du panneau central au gymnase

Télécharger le règlement de collecte des déchets ménagers et assimilés [PDF - 350 ko]

Conseil Communautaire du 18 avril 2011

Télécharger le compte-rendu du 18 avril 2011 - PDF - 84 ko

  • Compétence "Economique & Sociale"
  • Vote des taux d'imposition 2011

Conseil Communautaire du 22 février 2011

Télécharger le compte-rendu du 22 février 2011 - PDF - 31 ko

  • Compte de gestion et compte administratif 2010 : Budget Général et Budgets Annexes Zone d'Activités
    • Compte administratif 2010 du Budget annexe "Zone d'activités" - Rte de Mézières
    • Compte administratif 2010 du Budget annexe "Zone d'activités 3ème tranche" - Rte du Mans
    • Compte administratif Budget général 2010
  • Vote des Budgets Primitifs 2011
    • Zone d'Activités - Route de Mézières
    • Zone d'Activités 4C 3ème tranche
    • Budget Général
  • Participations & Contributions 2011
  • Subvention 2011 Groupement des JSCC
  • Participation au SDIS dans le cadre de l'extension de l'aménagement du CPI de St-Symphorien
  • Contrat de maintenance ascenseur

Conseil Communautaire du 10 février 2011

Télécharger le compte-rendu du 10 février 2011 - PDF - 36 ko

  • Débat d'Orientations Budgétaires 2011
  • Examen des demandes de subventions 2010
    • Centre Social de Conlie
    • Association Cantonale Familles Rurales : Service de Portage de Repas à Domicile
    • Collège André Pioger de Conlie : Classe de Neige - Séjour Linguistique et Association Sportive
    • C.L.I.C. (Centre Local d'Information et de Coordination)
  • Compétence "Aménagement de l'Espace" : Examen de demande de subvention de la commune de Degré
  • Compétence "Environnement"
    • Attribution du marché de tri des emballages passé dans le cadre d'un groupement de commandes
    • Avenant au contrat passé avec la Sté SAUR France dans le cadre du contrôle des installations ANC pour les transactions immobilières et tarification
    • Tarification de la prestation de contrôle pour les transactions immobilières par le SPANC

Conseil Communautaire du 25 janvier 2011

Télécharger le compte-rendu du 25 janvier 2011 - PDF - 36 ko

  • Compte Administratif 2010 du Budget Annexe "Gestion des Déchets" et "SPANC"
  • Vote du Budget Primitif 2011 du Budget Annexe "Gestion des Déchets" et "SPANC"
  • Bilan provisoire de l'activité du service "gestion des déchets" 2010
  • Bilan du Service Public d'Assainissement Non Collectif 2010
  • Avenants au marché de travaux de construction des locaux administratifs communautaires
  • Avenant avec Bureau de contrôle technique
  • Prestation d'assistance à maître d'ouvrage dans le cadre de la DUP pour l'extension de la ZA Intercommunale

Conseil Communautaire du 14 décembre 2010

Télécharger le compte-rendu du 14 décembre 2010 - PDF - 125 ko

  • Compétence "Aménagement de l'Espace"
    • Demande de subvention d'équipement pour la poursuite de l'aménagement du centre bourg de Neuvillalais
  • Compétence "Environnement"
    • Fixation des tarifs 2011 : Redevance Ordures Ménagères & Droit d'entrée en déchèterie
    • Subvention d'équilibre 2010 du Budget annexe "gestion des déchets"
    • Point sur la réunion du SMIRGEOM & du Comité de Pilotage Gestion des Déchets
  • Compétence "Economique & Sociale"
    • Extension de la ZA Intercommunale à Conlie : Procédure de Déclaration d'Utilité Publique
    • Impayés loyers Bâtiment Blanc
  • Compétence "Equipements Sportifs et Scolaires & Tourisme"
    • Fixation des Tarifs 2011 : location de la salle polyvalente "Joël Le Theule"
    • Examen demandes de subvention de fonctionnement 2010 : Association Sportive, Foyer Socio Educatif du Collège A. Pioger, et classe de latin 2011
  • Compétence "TIC"
    • Fixation des tarifs 2011 : Adhésion et Impressions au CyberCentre et dans les CyberRelais
  • Renouvellement du contrat de prestations SEGILOG
  • Avenant de prolongation à la convention relative au fonctionnement du relais de proximité de la Maison de l'Emploi Sarthe Nord
  • Décision Modificative au Budget Général et aux Budgets Annexes
  • Affaires & Questions diverses

Conseil Communautaire du 18 octobre 2010

Télécharger le compte-rendu du 18 octobre 2010 - PDF - 120 ko

  • Compétence "Economique & Social" :
    • Bilan 2009 du Contrat Enfance Jeunesse
    • Avenant au Contrat Enfance Jeunesse 2007-2010
  • Compétence "Tourisme" :
    • Aménagement du Circuit pour Personnes à Mobilité Réduite de Tennie
  • Remplacement de M. Foucault en qualité de délégué au CNAS, au PAID de Maresché (suppléant) et à la CDAC
  • Modification de la composition des Commissions
  • Projet de Maison Médicale
  • Locaux administratifs :
    • Dénomination des futurs locaux administratifs communautaires
    • Avenant prolongation chantier

 

Conseil Communautaire du 21 septembre 2010

Télécharger le compte-rendu du 21 septembre 2010 - PDF - 110 ko

  • Compétence "Aménagement de l'espace" :
    • Examen de la demande de subvention de la commune de Neuvillalais dans le cadre de la poursuite de l'opération d'aménagement du centre bourg
    • Réalisation d'un emprunt pour le financement de l'Opération de construction des locauxadministratifs communautaires
  • Compétence "TIC" :
    • Participation au Congrès "RuraliTIC" d'Aurillac
    • Prise en charge des frais d'intervention d'un animateur pour la Soirée Thématique du mardi 16 Mars 2010
  • Personnel :
    • Avancement de grade : ouverture d'un poste d'Adjoint Technique territorial de 1ère Classe
    • Modification du Règlement "Hygiène & Sécurité"
  • Désignation d'un délégué supplémentaire au Pays de la Haute-Sarthe
  • Décision modificative n°1 au Budget Annexe "Gestion des Déchets"
  • Affaires diverses :
    • Défibrillateur

 

Conseil Communautaire du 6 juillet 2010

Télécharger le compte-rendu du 6 juillet 2010 - PDF - 110 ko

  • Compétence Aménagement de l'espace :
    • Présentation du rapport d'activités 2009 de la Commission Intercommunale pour l'Accessibilité aux Personnes Handicapées
    • Examen de la demande de subvention de la commune de Lavardin dans le cadre de la poursuite de l'opération d'aménagement du centre bourg
  • Compétence Economique et Sociale :
    • Modification de statuts pour la prise en charge des Accueils de Loisirs Sans Hébergement et des séjours organisés par le Centre Social de Conlie
  • Compétence Environnement :
    • Délibération complémentaire dans le cadre du groupement de commandes pour le marché Traitement des déchets
    • Mise en place d'une Collecte des Textiles
    • Acquisition d'un conteneur pour la récupération des huiles de vidange à la déchèterie
  • Divers :
    • Mise en place du service de prêt de panneaux de signalisation aux communes

 

Conseil Communautaire du 8 juin 2010

Télécharger le compte-rendu du 8 juin 2010 - PDF - 35 ko

Télécharger le rapport annuel 2009 sur la gestion des déchets - PDF - 2,2 Mo

  • Compétence Environnement :
    • Rapport annuel du service gestion des déchets
    • Projet de décentralisation de la plate-forme déchets verts
    • Opération récupération de bouchons en déchèterie
  • Compétence Économique et Sociale :
    • Projet de C.L.S.H. d'été à Lavardin
  • Compétence Tourisme
  • Compétence T.I.C.
    • Appel à projets usages du réseau des espaces régionaux numériques 2010/2011
    • Renouvellement des conventions de fonctionnement des CyberRelais de La Quinte, Sainte-Sabine, Ruillé-en-Champagne et Saint-Symphorien
    • Convention de fonctionnement du CyberRelais d'été de Tennie
    • Prolongation du bail du CyberCentre
  • Subvention 2010 Sarthe Expansion
  • Acquisition de panneaux de signalisation pour mise à disposition des communes
  • Modification de la composition des commissions
  • Désignation de délégués supplémentaires au syndicat mixte du Pays de la Haute-Sarthe

 

Conseil Communautaire du 4 mai 2010

Télécharger le compte-rendu du 4 mai 2010 - PDF - 130 ko

  • Projet de construction d'un centre de secours
  • Compétence environnement
    • Service Public d'Assainissement Non Collectif
    • Projet de Plate-forme Déchets Verts Décentralisée
  • Intervention de l'archiviste intercommunale
  • Locaux Administratifs

 

Conseil Communautaire du 30 mars 2010

Télécharger le compte-rendu du 30 mars 2010 - PDF - 106 ko

  • Compétence T.I.C. : Rapport d'Activités 2009 CyberCentre & CyberRelais
  • Compétence Économique & Sociale : Extension de la Zone d'Activités intercommunale et point sur les contacts en cours pour des projets d'installation
  • Compétence Environnement : Compléments tarifs REOM & Proposition d'engagement par Le Mans Métropole dans le cadre d'un groupement de commandes pour assurer la prestation tri des déchets d'emballages ménagers avec la construction d'un centre de tri
  • Compétence Équipements Sportifs et Scolaires
    • Seconde tranche de l'aménagement du Circuit PMR à Tennie
    • Examen de demandes de subvention de fonctionnement 2010
  • Vote des taux d'imposition pour 2010
  • Affaires diverses
    • Décision Modificative n°1 au Budget Général 2010

 

Conseil Communautaire du 09 février 2010

Télécharger le compte-rendu du 09 février 2010 - PDF - 72 ko

  • Compte de gestion et compte administratif 2009 : Budget Général et Budgets Annexes Zone d'Activités
    • Compte administratif 2009 du Budget annexe « Zone d'activités » - Rte de Mézières
    • Compte administratif 2009 du Budget annexe « Zone d'activités 3ème tranche » - Rte du Mans
    • Compte administratif Budget général 2009
    • Section d'investissement
  • Vote des Budgets Primitifs 2010
    • Zone d'Activités - Route de Mézières
    • Zone d'Activités 4C 3ème tranche
    • Budget Général
  • Participations & Contributions 2010

 

Conseil Communautaire du 26 janvier 2010

Télécharger le compte-rendu du 26 janvier 2010 - PDF - 113 ko

  • Compte Administratif 2009 du Budget Annexe « Gestion des Déchets » et « SPANC »
    • Gestion des déchets
    • Service Public d'Assainissement Non Collectif (SPANC)
  • Vote du Budget Primitif 2010 du Budget Annexe « Gestion des Déchets » et « SPANC »
    • Gestion des déchets
    • S.P.A.N.C.
  • Bilan provisoire de l'activité du service « gestion des déchets » 2009
    • Ordures ménagères
    • Collecte sélective
    • Déchèterie
    • Déchets d'Activités de Soins à Risques Infectieux

 

Conseil Communautaire du 21 janvier 2010

Télécharger le compte-rendu du 21 janvier 2010 - PDF - 95 ko

  • Débat d'Orientations Budgétaires 2010
  • Examen des demandes de subventions 2010
    • Centre Social de Conlie
    • Association Cantonale Familles Rurales : Service de Portage de Repas à Domicile
    • Collège André Pioger de Conlie
  • Amortissement des biens acquis en 2010 : Budget Général et budget annexe « Gestion des déchets »
  • Personnel communautaire
  • Affaires et questions diverses
    • Rapport annuel de la C.I.A.P.H.
    • Comice Domfrontais 2010

 

Conseil Communautaire du 15 décembre 2009

Télécharger le compte-rendu du 15 décembre 2009 - PDF - 123 ko

  • Fixation des tarifs 2010 :
    • Redevance Ordures Ménagères
    • Droit d'entrée des professionnels en déchèterie
    • Location de la salle polyvalente « Joël le Theule »
    • Adhésion et impressions au CyberCentre et dans les CyberRelais
  • Subvention d'équilibre 2009 au Budget annexe Gestion des déchets
  • Avenant au contrat Eco Emballages
  • Décisions Modificatives au Budget Général et aux Budgets Annexes 2009
  • Expérimentation Visio Public

 

Conseil Communautaire du 1er décembre 2009

Télécharger le compte-rendu du 1er décembre 2009 - PDF - 104 ko

  • Intervention du Lieutenant Bourcier, Commandant de Brigades
  • Compétence « Aménagement de l'espace »
    • Demandes de subventions pour travaux d'aménagement des centres bourgs
      • Commune de La Quinte
      • Commune de Bernay-en-Champagne
    • Locaux Administratifs communautaires : sous-traitance avec la Société Pieux Ouest
  • Compétence « Équipements sportifs et scolaires »
    • Examen des demandes de subvention du Collège André Pioger de Conlie
  • Personnel
    • Recrutement Chargé de Mission « Environnement, Aménagement de l'Espace, Tourisme »
  • Demandes de subventions Leader +
  • Conventions de servitudes avec ERDF
  • Affaires et questions diverses
    • Expérimentation Visio-Public
    • Formation sauveteur secouriste du travail
    • Acquisition de défibrillateurs

 

Conseil Communautaire du 13 octobre 2009

Télécharger le compte-rendu du 13 octobre 2009 - PDF - 109 ko

  • Intervention dans le cadre des Contrats d'Accompagnement à l'Emploi (CAE Passerelle)
  • Compétence Économique et sociale : point sur le projet de mise en place de regroupements d'assistantes maternelles
  • Personnel :
    • Recrutement d'un chargé de mission
    • Approbation du règlement intérieur Hygiène et Sécurité
    • Formation Sauveteur Secouriste du Travail
  • Dématérialisation des procédures : Convention avec l'Etat et le Conseil Général de la Sarthe
  • Décisions modificatives aux budgets
  • Affaires et questions diverses :
    • Circuit Personnes à Mobilité Réduite - Assurance matériel

 

Conseil Communautaire du 6 octobre 2009

Télécharger le compte-rendu du 6 octobre 2009 - PDF - 42 ko

  • Réseau d'Aides Spécialisées aux Enfants en Difficulté - R.A.S.E.D.,
  • Compétence Environnement - SPANC :
    • Restitution de la synthèse des contrôles de diagnostic des installations existantes d'assainissement non collectif réalisées par la Sté SAUR France sur le territoire intercommunal.
  • Compétence Équipements sportifs et scolaires :
    • Choix du fournisseur gaz pour le chauffage du gymnase Joël le Theule.
  • Compétence Aménagement de l'espace :
    • Solde des conventions de mandats pour les travaux d'aménagement des centres bourgs de Degré, Neuvillalais et Ruillé-en-Champagne,
    • Locaux administratifs communautaires : acquisition du terrain.
  • Affaires et questions diverses :
    • Participation au Comice cantonal.

 

Conseil Communautaire du 7 juillet 2009

Télécharger le compte-rendu du 7 juillet 2009 - PDF - 106 ko

  • Rapport d'activités 2008 sur l'Accessibilité aux Personnes Handicapées,
  • Locaux administratifs :
    • Attribution du marché de travaux,
    • Examen des propositions d'assurance dommages ouvrage
    • Demande de réserve parlementaire
  • Participation au Comice cantonal,
  • Complément de subvention au Centre Social de Conlie dans le cadre du C.E.J. 2008.

 

Conseil Communautaire du 23 juin 2009

Télécharger le compte-rendu du 23 juin 2009 - PDF - 116 ko

Télécharger le rapport annuel 2008 sur la gestion des déchets - PDF - 2,8 Mo

  • Présentation du Rapport Annuel sur la gestion des déchets,
  • Equipements sportifs : remplacement de la chaudière au gymnase,
  • Subvention à l'Office de Tourisme du Pays de Sillé,
  • Modification de la composition des commissions suite au remplacement de M. Huan Gispert par M. Dubois, délégué titulaire de la commune de Lavardin,
  • Décisions modificatives au budget général et budget annexe « Gestion des déchets »,
  • Affaires diverses.

 

Conseil Communautaire du 12 mai 2009

Télécharger le compte-rendu du 12 mai 2009 - PDF - 98 ko

  • Compétence T.I.C. : Présentation du Rapport d'Activités 2008 CyberCentre & CyberRelais - CyberRelais d'été 2009 à Tennie,
  • Compétence économique et sociale,
  • Demandes de subventions de fonctionnement 2009,
  • Information sur le projet de maison médicale à Conlie,
  • Affaires et questions diverses.

 

Conseil Communautaire du 31 mars 2009

Télécharger le compte-rendu du 31 mars 2009 - PDF - 108 ko

  • Accueil de M. Pierre Dubois en remplacement de M. Daniel Huan Gispert,
  • Courrier de M. Amiard reçu le 9 mars 2009 relatif au bâtiment administratif communautaire,
  • Modification des statuts du Syndicat Mixte du Pays de la Haute Sarthe,
  • Subventions de fonctionnement 2009
  • Convention 2009 avec la Mission Locale Sarthe Nord,
  • Désignation d'une commission d'Appel d'Offres spécifique dans le cadre de la procédure de marché de travaux de construction des locaux administratifs,
  • Subvention d'équipement définitive à la commune de Bernay-en-Champagne dans le cadre de l'opération d'aménagement du centre bourg,
  • Demande de subvention CNDS pour le circuit de randonnée pour les personnes à mobilité réduite,
  • Convention de mise à disposition du terrain par la commune de Tennie pour le circuit de randonnée pour les personnes à mobilité réduite,
  • Mise en place du programme « ACTES » dans le cadre de la dématérialisation des actes administratifs,
  • Décision modificative n° 1 au budget annexe « SPANC »,
  • Affaires et questions diverses.

 

Conseil Communautaire du 24 février 2009

Télécharger le compte-rendu du 24 février 2009 - PDF - 163 ko

  • Compte Administratif 2008 du Budget Annexe « Gestion des Déchets » et « SPANC »
  • Vote du Budget Primitif 2009 du Budget Annexe « Gestion des Déchets » et « SPANC »
  • Bilan provisoire de l'activité du service « gestion des déchets » 2008
  • Bilan provisoire Service Public d'Assainissement Non Collectif 2008
  • Affaires et questions diverses

 

Conseil Communautaire du 27 janvier 2009

Télécharger le compte-rendu du 27 janvier 2009 - PDF - 36 ko

  • Présentation du projet de locaux administratifs communautaires
  • Compte de gestion et compte administratif 2008 : Budget Général et Budget Annexe Zone d'Activités
  • Vote des Budgets Primitifs 2009 & Taux d'impositions 2009

Dernière mise à jour : 15/11/2011