Comptes-rendus du Conseil Communautaire

Conseil Communautaire du 26 mars 2013

Télécharger le compte-rendu du 26 mars 2013 - PDF - 80 ko

  1. Compétence Environnement
    • Redevance incitative : mise en place - choix du mode de collecte
    • Acquisition de composteurs individuels : création d'un groupement de commance
    • Création d'une aire déchets verts à Dehré : acquisition du terrain
    • Demandes de subventions ADEME/REGION (NCR) et Conseil Général : Acquisition de composteurs individuels, Acquisition d’un Broyeur, Création d’une aire déchets verts à Degré, Mise en place d’un système d’identification en déchèterie
    • SPANC : Présentation du rapport 2012
  2. Compétence Economique et Sociale
    • Projet d’acquisition d’un bâtiment à usage commercial : demande de Dotation des Equipements des Territoires Ruraux 2013
  3. Administration Générale
    • Vote des taux d’imposition 2013
    • Composition des assemblées délibérantes des EPCI à Fiscalité propre
    • Augmentation du temps de travail sur le poste d’adjoint administratif de 1ère classe
    • Défibrillateurs

Conseil Communautaire du 18 février 2013

Télécharger le compte-rendu du 18 février 2013 - PDF - 28 ko

  1. Compte de gestion et Compte Administratif 2012 : Budget Général et Budgets Annexes Zone d’Activités
  2. Vote des Budgets Primitifs 2013
  3. Attribution de la subvention de fonctionnement 2013 au Centre Social de Conlie
  4. Acquisition d’un bâtiment
  5. Acquisition d’un terrain bâti
  6. Attribution d’une subvention de fonctionnement 2013 à l’association Sportive du Collège A. Pioger de Conlie

Conseil Communautaire du 28 janvier 2013

Télécharger le compte-rendu du 28 janvier 2013 - PDF - 98 ko

  1. Compte Administratif 2012 du Budget Annexe "Gestion des Déchets" et "SPANC"
  2. Vote du Budget Primitif 2013 du Budget Annexe "Gestion des Déchets" et "SPANC"
  3. Bilan provisoire de l'activité du service "Gestion des déchets" 2012
  4. Bilan du Service Public d'Assainissement Non Collectif 2012

Conseil Communautaire du 21 janvier 2013

Télécharger le compte-rendu du 21 janvier 2013 - PDF - 72 ko

  1. Débat d'Orientations Budgétaires 2013
  2. Examen des demandes de subventions de fonctionnement 2013
  3. Participation au SDIS : reversement de l'abattement de cotisation
  4. Amortissement des biens acquis en 2012
  5. Personnel communautaire
  6. Compétence Tourisme
  7. Convention avec le CEAS dans le cadre de l'étude sur les infrastructures sportives et culturelles

Conseil Communautaire du 17 décembre 2012

Télécharger le compte-rendu du 17 décembre 2012 - PDF - 79 ko

  1. Compétence Économique et Sociale
    • Renouvellement des conventions de mises à disposition des véhicules et du local au Service de Portage de Repas à Domicile
  2. Compétence Environnement
    • Fixation des Tarifs 2013 : Redevance Ordures Ménagères et Droit d’entrée des professionnels à la déchèterie
    • S.P.A.N.C. : Proposition d’avenant au contrat de prestations SAUR France - Tarif complémentaire prestation de contrôle avec colorant ou fumigène
  3. Compétence TIC
    • Adhésion à la charte NetPublic
    • Fixation des Tarifs 2013 : Adhésions, impressions et locations pour le CyberCentre et les CyberRelais
  4. Administration Générale
    • Protection sociale des agents : participation de la collectivité
    • Décisions Modificatives aux Budgets Primitifs 2012

Conseil Communautaire du 22 octobre 2012

Télécharger le compte-rendu du 22 octobre 2012 - PDF - 125 ko

  1. Compétence Aménagement de l'espace
    • Réactualisation de la subvention d'aménagement du centre bourg de Neuvillalais suite à achèvement des travaux
    • Développement éolien
  2. Compétence Environnement
    • Passation du marché de prestations collecte sélective et déchèterie
    • Passation d'une convention avec la CC du Pays Belmontais pour la collecte des ordures ménagères de foyers sur la commune de Mézières-sous-Lavardin
    • Réorganisation des tournées de collecte des ordures ménagères
  3. Compétence Économique et Sociale
    • Location du Bâtiment Blanc
    • Fixation du prix de vente des terrains Rte de Mézières
    • Fiscalité Professionnelle de Zone Rte de Mézières : Extension du périmètre
    • Régularisation acte authentique de constitution de servitude
  4. Compétence Équipements Sportifs et Scolaires
    • Diagnostic sur les infrastructures sportives et culturelles
  5. Administration Générale
    • Recrutement Chargé de Mission Ingénierie Multi Accueil

Conseil Communautaire du 9 juillet 2012

Télécharger le compte-rendu du 9 juillet 2012 - PDF - 56 ko

  1. Compétence TIC
    • Rapport d'activités 2011
  2. Compétence Environnement
    • Renouvellement du marché pour la collecte sélective, l'enlèvement et le traitement des déchets de la déchèterie
    • Fixation d'un nouveau tarif de REOM pour le magasin "8 à 8" de Conlie
  3. Administration Générale
    • Personnel
    • Prise en charge des frais inhérents à des déplacements effectués par M. Chaussumier
    • Notification de deux admissions d'effacement de dettes
    • Admissions en Non-Valeur de sommes non recouvrées au budget général et aux budgets annexes "Gestion des Déchets" et "SPANC"
    • Décisions Modificatives aux budgets annexes "Gestion des Déchets" et "SPANC"
  4. Remplacement d'un représentant au Conseil d'Administration du Centre Social de Conlie

Conseil Communautaire du 18 juin 2012

Télécharger le compte-rendu du 18 juin 2012 - PDF - 93 ko

  1. Intervention de M. Macaire, Directeur d'ERDF Sarthe
  2. Compétence Environnement
    • Présentation du rapport d'activités 2011 du Service Gestion des Déchets
    • Achat de composteurs individuels à la Cté de Cnes des Alpes Mancelles
  3. Compétence Développement Économique et Social
    • Offre d'acquisition foncière pour réserve
    • Convention avec Erdf dans le cadre du raccordement au réseau électrique des parcelles situées route de Mézières à Conlie
    • Compte rendu de l'Assemblée Générale du Centre Social du canton de Conlie : bilan financier 2011
    • Ingénierie Multi Accueil : point sur le recrutement et la demande de subvention auprès de Leader et de la CAF
  4. Administration générale
    • Répartition du Fonds national de Péréquation des ressources Intercommunales et Communales (FPIC)
    • Modification de la composition des commissions communautaires
    • Nouveau dispositif pour la Protection sociale des agents (décret de novembre 2011)
  5. Compétence Equipements Sportifs et Scolaires
  6. Compétence TIC
    • Convention avec la commune de Tennie dans le cadre du CyberRelais d'été

Téléchargez le Rapport annuel 2011 sur le prix et la qualité du service d'élimination des déchets ménagers et assimilés [PDF - 3 Mo].

Conseil Communautaire du 21 mai 2012

Télécharger le compte-rendu du 21 mai 2012 - PDF - 90 ko

  1. Proposition d'offre d'appui à l'ingénierie technique en faveur des collectivités locale par le Conseil Général de la Sarthe
  2. Compétence Aménagement de l'Espace
    • Présentation du rapport annuel 2011 de la Commission Intercommunale d'Accessibilité pour les Personnes Handicapées
    • Examen de la demande de subvention de la commune de LA QUINTE dans le cadre de l'aménagement du centre-bourg
  3. Compétence Développement Économique et Social
    • Proposition de convention de veille foncière par la SAFER
  4. Compétence Environnement
  5. Avancement de Grade d'un Adjoint Technique : suppression et création de poste
  6. Désignation d'un représentant au Syndicat Mixte du Pays de la Haute Sarthe

Téléchargez le Rapport annuel CIAPH 2011 [PDF - 2,1 Mo].

Conseil Communautaire du 2 avril 2012

Télécharger le compte-rendu du 2 avril 2012 - PDF - 92 ko

  1. Compétence Environnement
    • Étude pour la mise ne place de la redevance incitative
    • Demande de subvention dans le cadre de la labellisation de la déchèterie
  2. Compétence Aménagement de l'Espace
    • Attribution de subventions pour les aménagements de centre-bourg des communes de Saint-Symphorien et Sainte-Sabine-sur-Longève
    • Réflexion sur les infrastructures sportives et culturelles
  3. Compétence Développement Économique et Social
    • Subvention de fonctionnement 2012 du Centre Social
  4. Compétence TIC
    • Renouvellement du contrat de prestation pour la rédaction et l'impression des Reflets de la 4C
    • Réédition du Guide Pratique de la 4C
    • Mise en place d'un Système d'Information Géographique
  5. Vote des taux d'imposition 2012
  6. Renouvellement du matériel de reproduction

Conseil Communautaire du 27 février 2012

Télécharger le compte-rendu du 27 février 2012 - PDF - 30 ko

  1. Compte de gestion et Compte Administratif 2011 : Budget Général et Budgets Annexes Zone d'Activités
    • Compte administratif 2011 du Budget annexe Zone d'activités "Route de Mézières"
    • Compte administratif 2011 du Budget annexe Zone d'activités 3ème tranche - Route du Mans
    • Compte administratif Budget général 2011
  2. Vote des Budgets Primitifs 2012
    • Zone d'Activités "Route de Mézières"
    • Zone d'Activités 4C 3ème tranche
    • Budget Général
  3. Demande de Dotation d'Equipement des Territoires Ruraux (DETR)
  4. Acquisition d'un terrain pour le futur multi accueil

Conseil Communautaire du 8 février 2012

Télécharger le compte-rendu du 8 février 2012 - PDF - 100 ko

  1. Compte Administratif 2011 du Budget Annexe "Gestion des Déchets" et "SPANC"
  2. Vote du Budget Primitif 2012 du Budget Annexe "Gestion des Déchets" et "SPANC"
  3. Bilan provisoire de l'activité du service "Gestion des déchets" 2011
  4. Bilan du Service Public d'Assainissement Non Collectif 2011

Conseil Communautaire du 3 février 2012

Télécharger le compte-rendu du 3 février 2012 - PDF - 70 ko

  1. Débat d'Orientations Budgétaires 2012
  2. Examen des demandes de subventions de fonctionnement 2012
    • Collège André Pioger de Conlie
  3. Compétence TIC
  4. Amortissement des biens acquis en 2011
  5. Personnel communautaire
  6. Schéma Départemental de Coopération Intercommunale

Conseil Communautaire du 19 décembre 2011

Télécharger le compte-rendu du 19 décembre 2011 - PDF - 118 ko

  1. Compétence Développement Économique et Social
    • Contrat Enfance Jeunesse 2011-2014 : Budget Prévisionnel et signature
    • Situation Financière du Centre Social du canton de Conlie pour 2011 et 2012
  2. Compétence Environnement
    • Tarifs de Redevance d'Enlèvement des Ordures Ménagères et droit d'entrée à la déchèterie pour 2012
  3. Compétence Equipements Sportifs et Scolaires
    • Fixation des tarifs 2012 : location du Gymnase Intercommunal
    • Projet des J.S.C.C.
    • Gestion du terrain de sports de la route de Ste-Sabine à Conlie par la 4C : modification de statuts
  4. Compétence TIC
    • Fixation des tarifs 2012 : adhésions, impressions et locations pour le CyberCentre et les CyberRelais
  5. Administration Générale
    • Renouvellement du contrat de M. Vinsonneau, animateur du cybercentre
    • Décisions Modificatives au Budget 2011
    • Mise en Place des Titres de Paiements par Internet

Conseil Communautaire du 17 octobre 2011

Télécharger le compte-rendu du 17 octobre 2011 - PDF - 75 ko

  1. Compétence Développement Économique et Social
    • Contrat Enfance Jeunesse 2011-2014 : Fonctionnement de la Halte-Garderie
    • Contrat Enfance Jeunesse 2011-2014 : Ingénierie projet de Multi-Accueil
    • Bâtiment Blanc
    • Parc d'Activités d'Intérêt Départemental (PAID) du Maresché
  2. Compétence Environnement
    • SPANC : Nouvelle tarification des redevances suite au renouvellement du contrat de prestations
    • Collecte OM d'un foyer sur la commune de Degré par la CC de l'Antonnière
  3. Administration Générale
    • Décision Modificative au Budget 2011
    • Ménage du Pole Intercommunal : Création d'un poste d'agent d'entretien
    • Formation Professionnelle : réduction du taux de cotisation au Centre National de la Fonction Publique Territoriale

Conseil Communautaire du 19 septembre 2011

Télécharger le compte-rendu du 19 septembre 2011 - PDF - 85 ko

  1. Compétence TIC : rapport d'activités 2010 CyberCentre et CyberRelais
  2. Compétence Economique : Zone d'Activités intercommunale
    • Convention avec la SAFER Maine Océan
    • Courrier de M. Thibault
    • Demande de subvention CTU dans le cadre de l'extension de la ZA Intercommunale
    • Prise en charge de la contribution au réseau public de distribution électrique pour la SCI La Conlinoise
  3. Compétence Environnement
    • Renouvellement du marché de prestations SPANC
    • Consultation Etude mise en place de la Redevance Incitative : choix du prestataire
    • Avenant au contrat de prestations avec la Sté VEOLIA
  4. Compétence Equipements Sportifs et Scolaires
    • Mise à jour du règlement intérieur du Gymnase
  5. Administration Générale
    • Réforme des collectivités : Point sur les travaux de la CDCI
    • Transfert du pouvoir de Police
    • RASED : Bilan d'activités sur le territoire
    • Avenant au contrat maintien de salaires de la MNT
    • Défibrillateurs : projet de Loi
  6. Affaires et Questions Diverses
    • Harmonie Sainte-Cécile

Conseil Communautaire du 4 juillet 2011

Télécharger le compte-rendu du 4 juillet 2011 - PDF - 485 ko

  1. Réforme des collectivités territoriales
  2. Compétence Economique et Sociale
    • Contrat Enfance Jeunesse 2011-2014
      • Poursuite de la réflexion sur l'implantation du futur Multi Accueil
  3. Compétence Environnement
    • Service Public d'Assainissement Non Collectif (SPANC)
      • Présentation du DCE pour le marché de prestations de contrôle SPANC
      • Nouveau réglement du SPANC
    • Gestion des Déchets
      • Demande subvention pour le projet d'aire de déchets verts à Degré
      • Passage au Barème E – Eco-emballages : Choix des options de reprise
      • Labellisation de la déchèterie : Collecte des objets récupérables
  4. Compétence TIC
    • Convention avec la commune de Tennie pour le CyberRelais d'été
  5. Administration Générale
    • Renouvellement du contrat d'un animateur du CyberCentre
    • Demande du RASED pour l'acquisition de matériel spécifique
    • Modification de la composition des commissions intercommunales suite à la désignation de M. BIESBROUCK en remplacement de Mme SISINNO

Téléchargez le règlement du SPANC [PDF - 830ko].

Conseil Communautaire du 20 juin 2011

Télécharger le compte-rendu du 20 juin 2011 - PDF - 424 ko

  • Compétence Aménagement de l'espace
    • Examen de la demande de subvention de la commune de Tennie
    • Développement éolien
  • Compétence Economique & Sociale
    • Extension de la ZA Intercommunale Route du Mans
    • Aménagement de la zone d'activités Route de Mézières
    • Contrat Enfance Jeunesse 2011 -2014
  • Compétence Environnement
    • Rapport d'activités 2010 du service Gestion des Déchets
      • Règlement du service Gestion des Déchets
      • Passage au nouveau contrat Eco-Emballages - barème E
      • Avenant Eco Folio
      • Labellisation de la déchèterie : accueil des D.E.E.E.
    • SPANC
  • Compétence Equipements sportifs & scolaires
    • Contrat de maintenance de la chaudière et des radiants au Gymnase
    • Remplacement des panneaux de basket latéraux et électrification du panneau central au gymnase

Télécharger le règlement de collecte des déchets ménagers et assimilés [PDF - 350 ko]

Conseil Communautaire du 18 avril 2011

Télécharger le compte-rendu du 18 avril 2011 - PDF - 84 ko

  • Compétence "Economique & Sociale"
  • Vote des taux d'imposition 2011

Conseil Communautaire du 22 février 2011

Télécharger le compte-rendu du 22 février 2011 - PDF - 31 ko

  • Compte de gestion et compte administratif 2010 : Budget Général et Budgets Annexes Zone d'Activités
    • Compte administratif 2010 du Budget annexe "Zone d'activités" - Rte de Mézières
    • Compte administratif 2010 du Budget annexe "Zone d'activités 3ème tranche" - Rte du Mans
    • Compte administratif Budget général 2010
  • Vote des Budgets Primitifs 2011
    • Zone d'Activités - Route de Mézières
    • Zone d'Activités 4C 3ème tranche
    • Budget Général
  • Participations & Contributions 2011
  • Subvention 2011 Groupement des JSCC
  • Participation au SDIS dans le cadre de l'extension de l'aménagement du CPI de St-Symphorien
  • Contrat de maintenance ascenseur

Conseil Communautaire du 10 février 2011

Télécharger le compte-rendu du 10 février 2011 - PDF - 36 ko

  • Débat d'Orientations Budgétaires 2011
  • Examen des demandes de subventions 2010
    • Centre Social de Conlie
    • Association Cantonale Familles Rurales : Service de Portage de Repas à Domicile
    • Collège André Pioger de Conlie : Classe de Neige - Séjour Linguistique et Association Sportive
    • C.L.I.C. (Centre Local d'Information et de Coordination)
  • Compétence "Aménagement de l'Espace" : Examen de demande de subvention de la commune de Degré
  • Compétence "Environnement"
    • Attribution du marché de tri des emballages passé dans le cadre d'un groupement de commandes
    • Avenant au contrat passé avec la Sté SAUR France dans le cadre du contrôle des installations ANC pour les transactions immobilières et tarification
    • Tarification de la prestation de contrôle pour les transactions immobilières par le SPANC

Conseil Communautaire du 25 janvier 2011

Télécharger le compte-rendu du 25 janvier 2011 - PDF - 36 ko

  • Compte Administratif 2010 du Budget Annexe "Gestion des Déchets" et "SPANC"
  • Vote du Budget Primitif 2011 du Budget Annexe "Gestion des Déchets" et "SPANC"
  • Bilan provisoire de l'activité du service "gestion des déchets" 2010
  • Bilan du Service Public d'Assainissement Non Collectif 2010
  • Avenants au marché de travaux de construction des locaux administratifs communautaires
  • Avenant avec Bureau de contrôle technique
  • Prestation d'assistance à maître d'ouvrage dans le cadre de la DUP pour l'extension de la ZA Intercommunale

Conseil Communautaire du 14 décembre 2010

Télécharger le compte-rendu du 14 décembre 2010 - PDF - 125 ko

  • Compétence "Aménagement de l'Espace"
    • Demande de subvention d'équipement pour la poursuite de l'aménagement du centre bourg de Neuvillalais
  • Compétence "Environnement"
    • Fixation des tarifs 2011 : Redevance Ordures Ménagères & Droit d'entrée en déchèterie
    • Subvention d'équilibre 2010 du Budget annexe "gestion des déchets"
    • Point sur la réunion du SMIRGEOM & du Comité de Pilotage Gestion des Déchets
  • Compétence "Economique & Sociale"
    • Extension de la ZA Intercommunale à Conlie : Procédure de Déclaration d'Utilité Publique
    • Impayés loyers Bâtiment Blanc
  • Compétence "Equipements Sportifs et Scolaires & Tourisme"
    • Fixation des Tarifs 2011 : location de la salle polyvalente "Joël Le Theule"
    • Examen demandes de subvention de fonctionnement 2010 : Association Sportive, Foyer Socio Educatif du Collège A. Pioger, et classe de latin 2011
  • Compétence "TIC"
    • Fixation des tarifs 2011 : Adhésion et Impressions au CyberCentre et dans les CyberRelais
  • Renouvellement du contrat de prestations SEGILOG
  • Avenant de prolongation à la convention relative au fonctionnement du relais de proximité de la Maison de l'Emploi Sarthe Nord
  • Décision Modificative au Budget Général et aux Budgets Annexes
  • Affaires & Questions diverses

Conseil Communautaire du 18 octobre 2010

Télécharger le compte-rendu du 18 octobre 2010 - PDF - 120 ko

  • Compétence "Economique & Social" :
    • Bilan 2009 du Contrat Enfance Jeunesse
    • Avenant au Contrat Enfance Jeunesse 2007-2010
  • Compétence "Tourisme" :
    • Aménagement du Circuit pour Personnes à Mobilité Réduite de Tennie
  • Remplacement de M. Foucault en qualité de délégué au CNAS, au PAID de Maresché (suppléant) et à la CDAC
  • Modification de la composition des Commissions
  • Projet de Maison Médicale
  • Locaux administratifs :
    • Dénomination des futurs locaux administratifs communautaires
    • Avenant prolongation chantier

 

Conseil Communautaire du 21 septembre 2010

Télécharger le compte-rendu du 21 septembre 2010 - PDF - 110 ko

  • Compétence "Aménagement de l'espace" :
    • Examen de la demande de subvention de la commune de Neuvillalais dans le cadre de la poursuite de l'opération d'aménagement du centre bourg
    • Réalisation d'un emprunt pour le financement de l'Opération de construction des locauxadministratifs communautaires
  • Compétence "TIC" :
    • Participation au Congrès "RuraliTIC" d'Aurillac
    • Prise en charge des frais d'intervention d'un animateur pour la Soirée Thématique du mardi 16 Mars 2010
  • Personnel :
    • Avancement de grade : ouverture d'un poste d'Adjoint Technique territorial de 1ère Classe
    • Modification du Règlement "Hygiène & Sécurité"
  • Désignation d'un délégué supplémentaire au Pays de la Haute-Sarthe
  • Décision modificative n°1 au Budget Annexe "Gestion des Déchets"
  • Affaires diverses :
    • Défibrillateur

 

Conseil Communautaire du 6 juillet 2010

Télécharger le compte-rendu du 6 juillet 2010 - PDF - 110 ko

  • Compétence Aménagement de l'espace :
    • Présentation du rapport d'activités 2009 de la Commission Intercommunale pour l'Accessibilité aux Personnes Handicapées
    • Examen de la demande de subvention de la commune de Lavardin dans le cadre de la poursuite de l'opération d'aménagement du centre bourg
  • Compétence Economique et Sociale :
    • Modification de statuts pour la prise en charge des Accueils de Loisirs Sans Hébergement et des séjours organisés par le Centre Social de Conlie
  • Compétence Environnement :
    • Délibération complémentaire dans le cadre du groupement de commandes pour le marché Traitement des déchets
    • Mise en place d'une Collecte des Textiles
    • Acquisition d'un conteneur pour la récupération des huiles de vidange à la déchèterie
  • Divers :
    • Mise en place du service de prêt de panneaux de signalisation aux communes

 

Conseil Communautaire du 8 juin 2010

Télécharger le compte-rendu du 8 juin 2010 - PDF - 35 ko

Télécharger le rapport annuel 2009 sur la gestion des déchets - PDF - 2,2 Mo

  • Compétence Environnement :
    • Rapport annuel du service gestion des déchets
    • Projet de décentralisation de la plate-forme déchets verts
    • Opération récupération de bouchons en déchèterie
  • Compétence Économique et Sociale :
    • Projet de C.L.S.H. d'été à Lavardin
  • Compétence Tourisme
  • Compétence T.I.C.
    • Appel à projets usages du réseau des espaces régionaux numériques 2010/2011
    • Renouvellement des conventions de fonctionnement des CyberRelais de La Quinte, Sainte-Sabine, Ruillé-en-Champagne et Saint-Symphorien
    • Convention de fonctionnement du CyberRelais d'été de Tennie
    • Prolongation du bail du CyberCentre
  • Subvention 2010 Sarthe Expansion
  • Acquisition de panneaux de signalisation pour mise à disposition des communes
  • Modification de la composition des commissions
  • Désignation de délégués supplémentaires au syndicat mixte du Pays de la Haute-Sarthe

 

Conseil Communautaire du 4 mai 2010

Télécharger le compte-rendu du 4 mai 2010 - PDF - 130 ko

  • Projet de construction d'un centre de secours
  • Compétence environnement
    • Service Public d'Assainissement Non Collectif
    • Projet de Plate-forme Déchets Verts Décentralisée
  • Intervention de l'archiviste intercommunale
  • Locaux Administratifs

 

Conseil Communautaire du 30 mars 2010

Télécharger le compte-rendu du 30 mars 2010 - PDF - 106 ko

  • Compétence T.I.C. : Rapport d'Activités 2009 CyberCentre & CyberRelais
  • Compétence Économique & Sociale : Extension de la Zone d'Activités intercommunale et point sur les contacts en cours pour des projets d'installation
  • Compétence Environnement : Compléments tarifs REOM & Proposition d'engagement par Le Mans Métropole dans le cadre d'un groupement de commandes pour assurer la prestation tri des déchets d'emballages ménagers avec la construction d'un centre de tri
  • Compétence Équipements Sportifs et Scolaires
    • Seconde tranche de l'aménagement du Circuit PMR à Tennie
    • Examen de demandes de subvention de fonctionnement 2010
  • Vote des taux d'imposition pour 2010
  • Affaires diverses
    • Décision Modificative n°1 au Budget Général 2010

 

Conseil Communautaire du 09 février 2010

Télécharger le compte-rendu du 09 février 2010 - PDF - 72 ko

  • Compte de gestion et compte administratif 2009 : Budget Général et Budgets Annexes Zone d'Activités
    • Compte administratif 2009 du Budget annexe « Zone d'activités » - Rte de Mézières
    • Compte administratif 2009 du Budget annexe « Zone d'activités 3ème tranche » - Rte du Mans
    • Compte administratif Budget général 2009
    • Section d'investissement
  • Vote des Budgets Primitifs 2010
    • Zone d'Activités - Route de Mézières
    • Zone d'Activités 4C 3ème tranche
    • Budget Général
  • Participations & Contributions 2010

 

Conseil Communautaire du 26 janvier 2010

Télécharger le compte-rendu du 26 janvier 2010 - PDF - 113 ko

  • Compte Administratif 2009 du Budget Annexe « Gestion des Déchets » et « SPANC »
    • Gestion des déchets
    • Service Public d'Assainissement Non Collectif (SPANC)
  • Vote du Budget Primitif 2010 du Budget Annexe « Gestion des Déchets » et « SPANC »
    • Gestion des déchets
    • S.P.A.N.C.
  • Bilan provisoire de l'activité du service « gestion des déchets » 2009
    • Ordures ménagères
    • Collecte sélective
    • Déchèterie
    • Déchets d'Activités de Soins à Risques Infectieux

 

Conseil Communautaire du 21 janvier 2010

Télécharger le compte-rendu du 21 janvier 2010 - PDF - 95 ko

  • Débat d'Orientations Budgétaires 2010
  • Examen des demandes de subventions 2010
    • Centre Social de Conlie
    • Association Cantonale Familles Rurales : Service de Portage de Repas à Domicile
    • Collège André Pioger de Conlie
  • Amortissement des biens acquis en 2010 : Budget Général et budget annexe « Gestion des déchets »
  • Personnel communautaire
  • Affaires et questions diverses
    • Rapport annuel de la C.I.A.P.H.
    • Comice Domfrontais 2010

 

Conseil Communautaire du 15 décembre 2009

Télécharger le compte-rendu du 15 décembre 2009 - PDF - 123 ko

  • Fixation des tarifs 2010 :
    • Redevance Ordures Ménagères
    • Droit d'entrée des professionnels en déchèterie
    • Location de la salle polyvalente « Joël le Theule »
    • Adhésion et impressions au CyberCentre et dans les CyberRelais
  • Subvention d'équilibre 2009 au Budget annexe Gestion des déchets
  • Avenant au contrat Eco Emballages
  • Décisions Modificatives au Budget Général et aux Budgets Annexes 2009
  • Expérimentation Visio Public

 

Conseil Communautaire du 1er décembre 2009

Télécharger le compte-rendu du 1er décembre 2009 - PDF - 104 ko

  • Intervention du Lieutenant Bourcier, Commandant de Brigades
  • Compétence « Aménagement de l'espace »
    • Demandes de subventions pour travaux d'aménagement des centres bourgs
      • Commune de La Quinte
      • Commune de Bernay-en-Champagne
    • Locaux Administratifs communautaires : sous-traitance avec la Société Pieux Ouest
  • Compétence « Équipements sportifs et scolaires »
    • Examen des demandes de subvention du Collège André Pioger de Conlie
  • Personnel
    • Recrutement Chargé de Mission « Environnement, Aménagement de l'Espace, Tourisme »
  • Demandes de subventions Leader +
  • Conventions de servitudes avec ERDF
  • Affaires et questions diverses
    • Expérimentation Visio-Public
    • Formation sauveteur secouriste du travail
    • Acquisition de défibrillateurs

 

Conseil Communautaire du 13 octobre 2009

Télécharger le compte-rendu du 13 octobre 2009 - PDF - 109 ko

  • Intervention dans le cadre des Contrats d'Accompagnement à l'Emploi (CAE Passerelle)
  • Compétence Économique et sociale : point sur le projet de mise en place de regroupements d'assistantes maternelles
  • Personnel :
    • Recrutement d'un chargé de mission
    • Approbation du règlement intérieur Hygiène et Sécurité
    • Formation Sauveteur Secouriste du Travail
  • Dématérialisation des procédures : Convention avec l'Etat et le Conseil Général de la Sarthe
  • Décisions modificatives aux budgets
  • Affaires et questions diverses :
    • Circuit Personnes à Mobilité Réduite - Assurance matériel

 

Conseil Communautaire du 6 octobre 2009

Télécharger le compte-rendu du 6 octobre 2009 - PDF - 42 ko

  • Réseau d'Aides Spécialisées aux Enfants en Difficulté - R.A.S.E.D.,
  • Compétence Environnement - SPANC :
    • Restitution de la synthèse des contrôles de diagnostic des installations existantes d'assainissement non collectif réalisées par la Sté SAUR France sur le territoire intercommunal.
  • Compétence Équipements sportifs et scolaires :
    • Choix du fournisseur gaz pour le chauffage du gymnase Joël le Theule.
  • Compétence Aménagement de l'espace :
    • Solde des conventions de mandats pour les travaux d'aménagement des centres bourgs de Degré, Neuvillalais et Ruillé-en-Champagne,
    • Locaux administratifs communautaires : acquisition du terrain.
  • Affaires et questions diverses :
    • Participation au Comice cantonal.

 

Conseil Communautaire du 7 juillet 2009

Télécharger le compte-rendu du 7 juillet 2009 - PDF - 106 ko

  • Rapport d'activités 2008 sur l'Accessibilité aux Personnes Handicapées,
  • Locaux administratifs :
    • Attribution du marché de travaux,
    • Examen des propositions d'assurance dommages ouvrage
    • Demande de réserve parlementaire
  • Participation au Comice cantonal,
  • Complément de subvention au Centre Social de Conlie dans le cadre du C.E.J. 2008.

 

Conseil Communautaire du 23 juin 2009

Télécharger le compte-rendu du 23 juin 2009 - PDF - 116 ko

Télécharger le rapport annuel 2008 sur la gestion des déchets - PDF - 2,8 Mo

  • Présentation du Rapport Annuel sur la gestion des déchets,
  • Equipements sportifs : remplacement de la chaudière au gymnase,
  • Subvention à l'Office de Tourisme du Pays de Sillé,
  • Modification de la composition des commissions suite au remplacement de M. Huan Gispert par M. Dubois, délégué titulaire de la commune de Lavardin,
  • Décisions modificatives au budget général et budget annexe « Gestion des déchets »,
  • Affaires diverses.

 

Conseil Communautaire du 12 mai 2009

Télécharger le compte-rendu du 12 mai 2009 - PDF - 98 ko

  • Compétence T.I.C. : Présentation du Rapport d'Activités 2008 CyberCentre & CyberRelais - CyberRelais d'été 2009 à Tennie,
  • Compétence économique et sociale,
  • Demandes de subventions de fonctionnement 2009,
  • Information sur le projet de maison médicale à Conlie,
  • Affaires et questions diverses.

 

Conseil Communautaire du 31 mars 2009

Télécharger le compte-rendu du 31 mars 2009 - PDF - 108 ko

  • Accueil de M. Pierre Dubois en remplacement de M. Daniel Huan Gispert,
  • Courrier de M. Amiard reçu le 9 mars 2009 relatif au bâtiment administratif communautaire,
  • Modification des statuts du Syndicat Mixte du Pays de la Haute Sarthe,
  • Subventions de fonctionnement 2009
  • Convention 2009 avec la Mission Locale Sarthe Nord,
  • Désignation d'une commission d'Appel d'Offres spécifique dans le cadre de la procédure de marché de travaux de construction des locaux administratifs,
  • Subvention d'équipement définitive à la commune de Bernay-en-Champagne dans le cadre de l'opération d'aménagement du centre bourg,
  • Demande de subvention CNDS pour le circuit de randonnée pour les personnes à mobilité réduite,
  • Convention de mise à disposition du terrain par la commune de Tennie pour le circuit de randonnée pour les personnes à mobilité réduite,
  • Mise en place du programme « ACTES » dans le cadre de la dématérialisation des actes administratifs,
  • Décision modificative n° 1 au budget annexe « SPANC »,
  • Affaires et questions diverses.

 

Conseil Communautaire du 24 février 2009

Télécharger le compte-rendu du 24 février 2009 - PDF - 163 ko

  • Compte Administratif 2008 du Budget Annexe « Gestion des Déchets » et « SPANC »
  • Vote du Budget Primitif 2009 du Budget Annexe « Gestion des Déchets » et « SPANC »
  • Bilan provisoire de l'activité du service « gestion des déchets » 2008
  • Bilan provisoire Service Public d'Assainissement Non Collectif 2008
  • Affaires et questions diverses

 

Conseil Communautaire du 27 janvier 2009

Télécharger le compte-rendu du 27 janvier 2009 - PDF - 36 ko

  • Présentation du projet de locaux administratifs communautaires
  • Compte de gestion et compte administratif 2008 : Budget Général et Budget Annexe Zone d'Activités
  • Vote des Budgets Primitifs 2009 & Taux d'impositions 2009

Dernière mise à jour : 18/02/2013